Mentions légales
Site web
Les informations contenues sur le site https://www.csb.nc ont un caractère strictement informatif, elles n’emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de la CSB (Calédonienne de Solutions Business) qui se réserve par ailleurs la faculté d’en modifier les caractéristiques. L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou dans certains pays. Aucun des produits et/ou services ne sera fourni par la CSB à une personne si la loi de son pays d’origine ou de tout autre pays qui la concernerait l’interdit. Cependant il appartient à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès de ses conseils habituels que son statut juridique et fiscal lui permet de souscrire les produits et/ou les services présentés sur le site.
Présentation générale
Liens hypertextes
Droits d’auteurs
Informations techniques
Piratage et virus
Information sur les cookies
Webmaster
Application Mobile
Les informations contenues sur l’application ont un caractère strictement informatif, elles n’emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de la CSB (Calédonienne de Solutions Business) qui se réserve par ailleurs la faculté d’en modifier les caractéristiques.
L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou dans certains pays.
Aucun des produits et/ou services ne sera fourni par la CSB à une personne si la loi de son pays d’origine ou de tout autre pays qui la concernerait l’interdit. Cependant il appartient à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès de ses conseils habituels que son statut juridique et fiscal lui permet de souscrire les produits et/ou les services présentés sur le site.
Présentation générale
Vous avez installé l’application «CSB» qui est éditée par la CSB.
Dénomination sociale : CSB (Calédonienne de Solutions Business)
Forme juridique : Société Anonyme (SA)
RCS : Nouméa 91 B 300 137
RIDET : 0 300137.001
APE : 63.11Z
Capital : 104 000 000.00 XPF (fixe)
Siège social : 88 promenade de Koutio 98835 Dumbéa
Adresse postale : BP 415 98845 Nouméa
Président du Conseil d’Administration : M. Frédéric REYNAUD, DG de la BCI
Directeur Général : Mme Ndatté SEYDI
Directeur de la publication : Mme Ndatté SEYDI
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’une application sur smartphone
Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers l’application «CSB» est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication.
Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de « CSB » ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la CSB.
Droits d’auteurs
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, images, vidéos, des données et de toute autre élément constitutif à l’application, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l’éditeur, une contrefaçon.
Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Piratage et virus
La responsabilité de la CSB ne pourra jamais être recherchée en cas de dysfonctionnements ou dommages causés au terminal du visiteur consécutifs au piratage de son application ou virus transportés à son insu ou à l’insu de ses partenaires techniques.
Information sur les cookies
Il est rappelé qu’un « cookie » peut s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation du visiteur lors de la visite de l’application. Un « cookie » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à sa navigation. Il est précisé que tout internaute peut s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.
Webmaster
Pour tout signalement au sujet du site Internet, de son fonctionnement et de ses contenus, merci d’utiliser le formulaire de contact.
